Mentions Légales - Sarah MICHEL (EI)
1. Informations Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.sarah-michel-chiropracteur.fr et https://www.sarah-michel.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site :
- Nom : Sarah MICHEL (EI)
- Nom commercial : Sarah MICHEL
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
- Adresse du siège social : 159 Rue du Général de Gaulle, 14360 Trouville-Sur-Mer
- Numéro SIRET : 903 480 838 00015
- Contact : michel.sarah.horizon@gmail.com
Responsable de la publication :
- Nom : Sarah MICHEL
- Email : michel.sarah.horizon@gmail.com
Hébergeur du site :
- Nom : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Contact : https://www.ovhcloud.com/fr
2. Présentation du site
L’utilisation du site https://www.sarah-michel-chiropracteur.fr et https://www.sarah-michel.fr implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois, une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par Sarah MICHEL (EI), qui s’efforcera d’en informer préalablement les utilisateurs.
Le site https://www.sarah-michel-chiropracteur.fr et https://www.sarah-michel.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur qui est invité à s’y référer fréquemment.
3. Propriété Intellectuelle
Le site https://www.sarah-michel-chiropracteur.fr et https://www.sarah-michel.fr et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou distribution du contenu sans autorisation expresse écrite de Sarah MICHEL (EI) est interdite et peut faire l’objet de poursuites.
4. Protection des Données Personnelles
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- Portabilité des données
Pour toute demande, veuillez contacter michel.sarah.horizon@gmail.com
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5. Responsabilités
Sarah MICHEL (EI) met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations sur le site https://www.sarah-michel-chiropracteur.fr et https://www.sarah-michel.fr, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations fournies sur le site.
6. Droit Applicable et Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Sarah MICHEL (EI).
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez contacter michel.sarah.horizon@gmail.com
